Peut-on faire enregistrer des actions ou des titres à son nom ?

Lors de la mise au nominatif, les titres sont enregistrés dans le registre de l’entreprise émettrice. La mise au nominatif est possible pour les titres d’entreprises belges (actions, obligations, organismes de placements collectifs, certificats, titres participatifs et warrants). Pour les titres d’émetteurs étrangers, la loi d’application détermine la possibilité d’une mise au nominatif ou pas.

Veuillez tenir compte d’un certain nombre de facteurs avant de mettre un titre au nominatif :

  • Vous ne pouvez plus faire appel à Bolero pour le suivi du titre mis au nominatif (évolution de cours, valeur, rendement de position). Le titre ne s’affiche également plus dans votre aperçu de portefeuille.
  • Les paiements des dividendes, coupons et autres revenus des titres nominatifs ne se déroulent plus sur Bolero, mais directement via l’entreprise émettrice du titre.
  • Bolero ne fait plus fonction d’accompagnateur pour des corporate actions comme les dividendes optionnels, les (reverse) stock-split et autres. Veuillez vous adresser à cet effet à l’émetteur.
  • Bolero ne récupèrera plus l’impôt étranger retenu à la source pour vous. Tenez également compte du fait que les revenus de vos titres étrangers nominatifs doivent être mentionnés dans votre déclaration fiscale si le précompte mobilier n’a pas été retenu à la source.
  • En cas de décès, Bolero fournit une vue d'ensemble du patrimoine afin que la succession puisse se dérouler sans accrocs. Bolero n'ayant plus aucune connaissance des titres détenus en nominatif, elle n'inclura pas non plus ces titres dans la succession.
  • La durée d’une mise au nominatif s’élève pour des titres d’entreprises belges à deux semaines dans le meilleur des cas. Pour la mise au nominatif de titres d’entreprises étrangères, la durée peut être bien plus longue. Tenez donc compte du fait que vous ne pouvez pas négocier ces titres durant la durée de leur mise au nominatif.

En outre, la mise au nominatif n’est pas possible pour tous les titres.

- Pour les titres d’organismes de placements collectifs, certificats, titres participatifs et warrants, la mise au nominatif est un droit de l’ « investisseur » (article artikel 7:23 WVV Code des sociétés. – SA). Pour les autres titres belges, une demande peut être introduite et la décision appartient à l’émetteur.

- Pour les titres étrangers, il existe plusieurs réglementations en fonction du pays d’origine. Vous devrez rechercher vous-même si la mise au nominatif est possible et prendre en compte les différents frais pouvant être décomptés par des contreparties étrangères.

Comment mettre des titres au nominatif ?

Vous devez prendre contact vous-même avec l’émetteur des titres et effectuer une demande de mise au nominatif.

Pour les actions KBC, la demande doit être adressée à : aandelenregister.groep@kbc.be.

Pour les fonds émis par le groupe KBC, les adresses e-mail sont les suivantes :